Déposée le 4 octobre 1999 par TIBESAR ANNIE et TIBESAR Marc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VINS DES LYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-46 du 12 novembre 1999.
Les déposants sont TIBESAR ANNIE, domicilié(e) 49 av Aristide Bergés, 38190 LANCEY - France et TIBESAR Marc, domicilié(e) 49 av Aristide Bergés, 38190 LANCEY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TIBESAR Annie - France.
La marque VINS DES LYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816344.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TIBESAR ANNIE - 49 av Aristide Bergés, 38190 LANCEY - France
TIBESAR Marc - 49 av Aristide Bergés, 38190 LANCEY - France
TIBESAR Annie - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-16
Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, poissons, viandes Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Boissons alcooliques cidres, liqueurs, spiritueux (à l'exception des bières).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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